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Marques déposées par Socave Sca
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Cult'Nature
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cult'Nature
Socave Sca

Numéro de dépôt :
4522845
Date de dépôt :
07/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/02/2029
Cult\'Nature de Socave Sca

Présentation de la marque Cult'Nature

Déposée par voie électronique le 7 février 2019 par Socave Sca auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cult'Nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-09 du 1 mars 2019.

Le déposant est Socave Sca domicilié(e) Route du marché de la fraise-Bp 16 - 24380 - Vergt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Socave Sca, Monsieur Roland Cabrillac domicilié(e) route du marché de la fraise - 24380 - Vergt - France.

La marque Cult'Nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4522845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cult'Nature arrivera à expiration en date du 7 février 2029.

Socave Sca a également déposé les autres marques suivantes : socave


Socave Sca - Route du marché de la fraise-Bp 16 - 24380 - Vergt - France


Socave Sca, Monsieur Roland Cabrillac - route du marché de la fraise - 24380 - Vergt - France


Publication - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Inscription le 10 mai 2019 - Retrait partiel n°756379 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-10

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais.